2 Rue Frémin 93140 Bondy
01 48 49 81 84
Les Associations Sportives sont représentées par leur Président(e) ou par un membre mandaté par celui-ci (celle-ci). Ces personnes doivent être licenciées à la FFBB et présenter leur licence à la Commission de Vérification des Pouvoirs lors de l’émargement.
Présence obligatoire pour toutes les Associations Sportives de notre Comité Départemental (cf. tableau des manquements).
Le nombre de voix de chaque Association Sportive est égal au nombre de licencié(e)s de celle-ci établi à la date du 30 avril 2021.
Conformément à l’article 7.2 du Règlement Intérieur du CD93 Basket Ball, le vote par correspondance et le vote par procuration ne sont pas autorisés.
L’Ordre du Jour de l’Assemblée Générale vous sera adressé avec le rapport moral et le rapport financier au moins dix jours (10) avant la date de l'Assemblée.
 
1/ CONVOCATION :
L'Assemblée Générale du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball se tiendra le samedi 12 juin 2021 à partir de 9h00 à l’adresse suivante :
Salle du Temps Libre
Chemin de l’Écluse - 93330 Neuilly-Sur-Marne
Les représentant(e)s des groupements sportifs membres affiliés à la Fédération Française de Basketball et les licencié(e)s individuel(le)s sont invité(e)s à se présenter à partir de 9 heures afin de procéder aux formalités d'émargement.
 
2/ ÉLECTIONS :
ÉLECTIONS COMPLÉMENTAIRES AU COMITÉ DIRECTEUR
Quatre «4 » postes sont à pourvoir au sein du « Comité Directeur 2020/2024 » du CD93 Basket Ball, dont 1 médecin, tous licenciés en Seine-Saint-Denis (conformément à l’Article 11 des Statuts du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball). Est éligible au Comité Directeur, toute personne âgée de plus de 16 ans, jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins 6 mois à la date de l’élection.
Un Groupement sportif ne pourra participer au vote s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité Départemental, de la Ligue Ile de France et de la Fédération Française de Basket-Ball 
 
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CD 93 à l’AG FÉDÉRALE
Le nombre de « Délégués » à élire pour représenter le CD93 Basket Ball à l’Assemblée Générale de la Fédération Française de Basketball le 16 Octobre 2021 à Pau est de « 2 Titulaires et de 2 Suppléants ».
 
Les délégué(e)s sont désigné(e)s pour un an.
 
L’élection des Délégué(e)s se fait par les Clubs dont aucune équipe senior (masculine ou féminine) ne participe au Championnat de France ou à un Championnat Régional Qualificatif au Championnat de France.
 
 
3/ LES CANDIDATURES :
Les personnes licenciées et à jour de leur cotisation (article 9 du Règlement Intérieur FFBB) souhaitant déposer leur candidature à l'élection des Membres du Comité Directeur du CD93 Basketball et/ou à l’élection des délégués à l’Assemblée Générale de la FFBB devront impérativement :
L’adresser par lettre recommandée avec avis de réception (conformément à l’Article 10.1 du Règlement Intérieur du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball) avant le 12 mai 2021 (cachet de la poste faisant foi) à :

ou la remettre en mains propres au secrétariat du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball contre décharge, au moins trente (30) jours avant la date de l'Assemblée Générale.
 
Les candidats peuvent également adresser leur candidature par un envoi recommandé en ligne (réception par courrier classique ou dématérialisée par courriel). Un guide peut être visualisé sur le site de La Poste à partir du lien suivant : https://www.laposte.fr/lettre-recommandee-en-ligne/demo.
 
Date limite de candidature : le 12 mai 2021.
 
La recevabilité des candidatures sera étudiée par la Commission électorale et la liste des candidats sera diffusée « 15 jours » avant la date de l’AG (conformément à l'article 10.2 du Règlement intérieur du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basketball) soit le28 mai 2021.
 
                                        
Le Secrétaire Général du CD93 Basketball : M. Frédéric OBERTAN                                              
La Présidente du CD93 Basketball :  Mme Carole BARBA
Rapport Moral et Rapport Financier
 
Rapport du Commissaire aux comptes
 
Mandat
 
Invitation aux clubs
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Horloge
Du lundi au vendredi
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