1/ CONVOCATION :
L'Assemblée Générale Élective du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball qui a été reportée se tiendra le samedi 19 septembre 2020 :
SALLE des FÊTES
De l’HÔTEL de VILLE de BONDY
Esplanade Claude FUZIER 93140 BONDY
Les représentant(e)s des groupements sportifs membres affiliés à la Fédération Française de Basketball et les licencié(e)s individuel(le)s sont invité(e)s à se présenter à partir de 9 heures afin de procéder aux formalités d'émargement.
2/ LES ÉLECTIONS :
Le nombre de postes à pourvoir, au sein du « Comité Directeur 2020/2024 » du CD93 Basketball est de «20 » dont 1 médecin, 1 moins de 26 ans et au moins 5 féminines, tous licenciés en Seine-Saint-Denis (conformément à l’Article 9 des Statuts du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball). Est éligible au Comité Directeur, toute personne âgée de plus de 16 ans, jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins 6 mois à la date de l’élection.
Le nombre de « Délégués » à élire pour nous représenter à l’Assemblée Générale Élective de la Fédération Française de Basketball le 19 décembre 2020 à Paris est de « 2 Titulaires et de 2 Suppléants ».
3/ LES CANDIDATURES :
Les personnes licenciées et à jour de leur cotisation (article 9 du Règlement Intérieur FFBB) souhaitant déposer leur candidature à l'élection des Membres du Comité Directeur du CD93 Basketball et/ou à l’élection des délégués à l’Assemblée Générale élective de la FFBB devront l’adresser impérativement par lettre recommandée avec avis de réception (conformément à l’Article 10.1 du Règlement intérieur du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basket Ball) avant le Mardi 18 Août 2020 (cachet de la poste faisant foi) à :
M. le Président du CD93 de Basketball 2 rue Frémin 93140 BONDY |
Les candidats peuvent également adresser leur candidature par un envoi recommandé en ligne (réception par courrier classique ou dématérialisée par courriel). Un guide peut être visualisé sur le site de La Poste à partir du lien suivant : https://www.laposte.fr/lettre-recommandee-en-ligne/demo.
La recevabilité des candidatures sera étudiée par la Commission électorale et la liste des candidats sera diffusée «15 jours » avant la date de l’AG(conformément à l'article 10.2 du Règlement intérieur du Comité Départemental de Seine-Saint-Denis de Basketball) soit le Mardi 1er Septembre 2020.
En parallèle, au regard des circonstances exceptionnelles actuelles, il est nécessaire de sécuriser l’envoi et la bonne réception des candidatures dans les délais impartis. C’est pourquoi il est recommandé aux candidats de doubler leur acte de candidature en envoyant par courriel au CD93 Basketball et à la FFBB, l’avis de dépôt du courrier recommandé accompagné de la candidature.
Les mails ainsi envoyés ne devront être ouverts et consultés par la Commission Électorale compétente qu’en cas de contestation sur les réceptions des candidatures.