qualification

Rôle de la Commission
  • Saisies des licences non traités par les Clubs.
  • Réception des licences saisies par les clubs
  • Réception des dossiers de licences ( C1, C2 ……)
  • Contrôle des documents remis par les clubs
  • Vérification surclassements / assurances
  • Traitement des Mutations Départementales, Régionales, Licence T, Licences AS
  • Préparation dossiers etrangers FFBB
  • Qualifications et transferts FFBB
  • Traitement des anomalies
  • Edition et réalisation des licences pour plastification
 
La Fédération a mis en place plusieurs offre de licence.
Joueur, Technicien, Officiel, Dirigeant, Basket Santé
L’objectif de cette mise en place est :
  • de proposer une offre traditionnelle en club.
    • simplifier les différents types de licence sans pour autant en modifier les fondements
    • Améliorer la connaissance de la licence en réorganisant les informations
  • Proposer une offre complémentaire hors clubs
    • Accroitre le positionnement sur le plan national par rapport aux autres sports
    • Mieux connaitre les licenciés et les licenciés potentiels
 
Le licencié d’un Club est identifié par :
  • Etat civil du licencié
  • Famille de licence
  • Catégories de licence
  • La couleur de licence
  • Les offres et les tarifs de licence
Etat civil du licencié 
Cette identification déterminera ma catégorie et le championnat dans lequel j’évoluerai.
Je suis né en 2005 j’ai 12 ans, ma catégorie est U13 et je vais évoluer dans le championnat U13. 
 

 
Famille de licence
Cette identification est scindée en deux :
1ère famille : elle détermine la licence, cette information figurera sur le carton de licence. La première famille est composée des éléments suivant :
Joueur
Technicien
Officiel
Dirigeant
Basket santé
 
2ème famille : c’est une information qui va permettre un meilleur service au licencié. Cette donnée de figurera pas sur le carton de licence.
La deuxième famille est composée des éléments suivant :
Technicien
Officiel
Dirigeant
 
Catégories de licence
 
 
Joueur :
classement automatique par rapport à l’âge : U1, U2, U3 …. U20 seniors
Technicien :
 
Dépend du niveau de qualification
·        Non diplômé
·        Diplômé fédéral
·        Diplômé Etat
 
Officiel
 
On prend en compte le niveau d’intervention 
·        Arbitre
·        Officiels Table de Marque
·        Commissaire
·        Statisticien
·        Observateur 
Dirigeant
 
·        Elu
·        Accompagnateur
·        Salarié
 
Basket Santé
 
Dénomination des licences
 
   
Joueur
Technicien
Officiel
Dirigeant
Basket compétition (C)
 
Basket compétition (C)
Basket compétition (C)
Basket compétition (C)
Basket entreprise (E)
 
 
 
Basket loisirs  (L)
 
 
 

Droit des licenciés
Fonctions autorisées
 
1ère famille de licence
Joueur
Technicien
Officiel Arbitre
Officiel
OTM Commissaire Observateur
Statisticien
Dirigeant
Basket Santé
Joueur
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
Technicien
NON
OUI
NON
OUI*
OUI
OUI
Officiel
Arbitre
 
NON
 
OUI
 
OUI
 
OUI
 
OUI
OUI
Officiel
OTM Commissaire Observateur
Statisticien
NON
NON
NON
OUI
OUI
NON
Dirigeant
NON
NON
NON
OUI
OUI
NON
Basket Santé
NON
NON
NON
NON
OUI
OUI
* Uniquement pour les officiels désignés. Un licencié de la famille Technicien peut officier en tant qu’arbitre sur des rencontres ne nécessitant pas de désignation d’officiels.
 
Catégories d’âge et championnats masculins et féminins
 
 
2017-2018
AGES
APPELLATIONS DES CHAMPIONNATS
NOUVELLES CATEGORIES
ANNEES DE NAISSANCE
20 ans et plus
SENIORS
SENIORS
1997 et avant
19 ans
U20
U20
1998
18 ans
U19
1999
17 ans
U18
2000
16 ans
U17
U17
2001
15 ans
U16
2002
14 ans
U15
U15
2003
13 ans
U14
2004
12 ans
U13
U13
2005
11 ans
U12
2006
10 ans
U11
U11
2007
9 ans
U10
2008
8 ans
U9
U9
2009
7 ans
U8
2010
6 ans et moins
U7
U7 et inférieure
2011 et après
 
 

 
Les couleurs de licence
 
Couleur
Dénomination
Définition
 
BC
pour tous les joueurs(ses) mineurs
 
VT
concerne les Joueurs Majeurs Européens Formés Localement : 4 ans de licence entre 12 et 21 ans OU ayant été exclusivement licencié en France et n'ayant pas évolué au sein d'une institution scolaire, universitaire ou académique hors de France (JEFL)
 
 
JE
pour les Joueurs majeurs Européens Non Formés localement (JENFL)
 
OE
concerne les Joueurs majeurs Etrangers Fidèles (7 ans de licence dans un club français ou 4 ans de licences consécutives dans un même club français)
 
RN
 
 
 
RH
Ce sont les joueurs majeurs Etrangers pouvant évoluer en Championnat de France ou qualificatif au Championnat de France
 
Ce sont les joueurs majeurs Etrangers ne pouvant pas évoluer en Championnat de France ou qualificatif au Championnat de France.
 
CONDITIONS DE PARTICIPATIONS AUX EPREUVES SPORTIVES
 
Niveau Départemental
 
 
Pré-Région Départementale
Départemental 2
Départemental 3
Jeunes Départementaux
Promotionel et Elite jeunes Régionaux
Licences JC
10
10
10
10
10
Licences AS
5
5
5
5
5
Licences JC1
3*
3*
3*
5*
5*
Licences JC2
3*
3*
3*
5*
5*
Licences T
3*
3*
3*
5*
5*
Licences BC et VT
sans limite
sans limite
sans limite
sans limite
sans limite
Licences JE, OE et RH ou RN
sans limite
sans limite
sans limite
sans limite
sans limite
 
*Attention les licences JC1, JC2 et T sont cumulables.
 
Les pièces à fournir pour une demande de licence
 
 
Licences BL / VT / JE
 
Licences OE / RN / RH
 
 
création
renouvellement
Mutation
Prêt
Licence AS
création
renouvellement
Mutation
Prêt
Licence AS
Type de Licence
JC
JC
JC1 ou JC2
T
 
JC
JC
JC1 ou JC2
T
 
Demande de licence avec taille
X
X
X
X
 
X
X
X
X
 
Documents Assurances
X
X
X
X
 
X
X
X
X
 
Certificat medical
X
X
X
X
 
X
X
X
X
 
Questionnaire de santé
 
X
X
X
X
 
X
X
X
X
Photo
X
X
X
X
 
X
X
X
X
 
Justificatif d’identité
X
 
X
 
 
X
X
X
X
 
Carte de séjour
 
 
 
 
 
X
X
X
X
 
Récépissé envoi postal
 
 
X
 
 
 
 
X
 
 
Imprimé de mutation (doc. rose)
 
 
X
 
 
 
 
X
X
 
Justificatif de domicile
 
 
 
 
 
X
X
X
X
 
Lettre de sortie si licencié à l’étranger
 
 
X
 
 
 
 
X
 
 
Document licence T avec signatures des 3 parties
 
 
 
X
 
 
 
 
X
 
 Document Licence AS
 
 
 
 
X
 
 
 
 
X
 

 
Surclassement saison 2017 /2018
SURCLASSEMENTSPARCATEGORIE
SAISON2017 / 2018
Age au 01/01/2018
SENIORS
1997ETAVANT
Surclassementpossible
COMPETITIONDEPARTEMENTALE
COMPETITIONREGIONALE
COMPETITIONNATIONALE
U20
1998
OUI
AUTOMATIQUE
AUTOMATIQUE
AUTOMATIQUE
U19
1999
OUI
AUTOMATIQUE
AUTOMATIQUE
AUTOMATIQUE
U18
2000
OUI
VersSenior : Médecinde famille
VersSenior : Médecinde famille
VersSenior : Médecinde famille
U17
2001
OUI
VersU20:Médecinde famille VersSenior : Médecinde famille
VersU20:Médecinde famille VersSenior : Médecinagréé
VersU20:Médecinde famille Vers Senior :Médecinagréé
 
U16Masculin
 
2002
 
OUI
VersU20:Médecinde famille VersSenior: Impossible
VersU20:Médecinde famille VersSenior: Impossible
VersU20:Médecin de familleVersSenior : Médecinfédéral
+ avisDTN
U16Féminin
2002
OUI
VersU20:Médecinde famille VersSenior: Medecinagréé
VersU20:Médecinde famille VersSenior: Medecinagréé
VersU20:Médecinde famille VersSenior: MedecinRégional
U15Masculin
2003
OUI
VersU17 : Médecinde famille
VersU17 : Médecinagréé
VersU17 : Médecinfédéral + avisDTN
 
U15Féminin
 
2003
 
OUI
 
VersU17 à U20: Médecinde famille
 
VersU17 à U20: Médecinagréé
VersU17 à U20: Médecinagréé  VersSenior : Médecinfédéral
+ avisDTN
U14Masculin
2004
OUI
VersU17 : Médecinagréé
VersU17 : Médecinagréé
VersU17 : Médecinfédéral + avisDTN
U14Féminin
2004
OUI
VersU17 : Médecinde famille
VersU17 : Médecinagréé
VersU17 : Médecinfédéral + avisDTN
U13
2005
OUI
VersU15 : Médecinde famille
VersU15 : Médecinagréé
VersU15 : Médecinfédéral + avisDTN
U12
2006
OUI
VersU13 : Médecinde famille
VersU13 : Médecinagréé
Impossible
U11
2007
OUI
VersU13 : Médecinde famille
VersU13 : Médecinagréé
Impossible
U10
2008
NON
Impossible
Impossible
Impossible
U9
2009
OUI
VersU11 : Médecinde famille
VersU11 : Impossible
VersU11 : Impossible
U8
2010
NON
Impossible
Impossible
Impossible
 
U7
 
2011
 
OUI
VersU9 : Possiblepar médecinde famillesousréserved’êtrelicencié 2 ans dans la catégorie
 
Impossible
 
Impossible